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Le Plan Local d'Urbanisme

1. Rapport de présentation 

 2. Projet d'aménagement et de développement durables - PADD

3. Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

4. Règlement

Plan de zonage du PLU

Plan des perscriptions

Zoom

1. Zone UA - UAh

2. Zone UB - UBs - UBepa

3. Zone UC - UCa - UCb - UCi

4. Zone UI - UInovallée

5. Zone AU

6. Zone AUa

7. Zone AUb

8. Zone AUe

9. Zone A - Adi

10. Zone N - Nl - Nm

11. Lexique

5. Annexes

5.1 Servitudes d'utilité publique

5.1 carte

5.1 Liste

5.2 Autres annexes

5.2.1 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome du Versoud 

5.2.2 Périmètre DPU (mis à jour le 7 avril 2017) 

5.2.2 Arrêté ZAD Secretan

5.2.2 Délibération du périmètre ZAD secretan

5.2.3 Plan PAE (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Centre St Martin (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Noyeraie (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.5 Carte classement des voies sonores

5.2.5 Arrêté révision classement sonore

5.2.5 Liste des voies sonores

5.2.6 Annexes sanitaires

5.2.6.1 Zones d'exposition au plomb

5.2.6.2 Zonage Eau potable

5.2.6.3 Zonage eaux pluviales (Mise à jour du 7 Avril 2017)

Schéma directeur Eaux pluviales

Règlement assainissement Eaux pluviales

Diagnostic assainissement - Plans de 1 à 4

Cartes d'aptitude des sols et des réseaux - Plans de 5 à 8

Zonage assainissement - Plans de 9 à 12

Annexes

 

5.2.6.4 Zonage assainissement eaux usées

Zonage assainissement eaux usées

Règlement assainissement eaux usées

Localisation de l'UDEP

Notice Explicative

 

5.2.6.5 Déchets

Plan déchetteries CCPG

Notice CCPG

 

5.2.6.6 PER - PPRI

PER Règlement

PER Fond de carte

PER Carte des Aléas

PPRI Arrêté préfectoral

PPRI Plan de zonage

PPRI Règlement

PPRI Mesures techniques

PPRI Fiches conseils

 

5.3 Annexe informative

T.R.I Isère amont