Nombre de votants : entre 27 et 29 (22 présents + 7 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 26 septembre.

  1. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’octroi d’une aide dans le cadre de la réalisation de logements sociaux « Clos Lison »,
    Pour : 27 – unanimité
  2. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’octroi d’une aide dans le cadre de la réalisation de logements sociaux « Le Triptik »,
    Pour : 28 – unanimité
  3. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’octroi d’une aide dans le cadre de la réalisation de logements sociaux « 2 route des Semaises »,
    Pour : 29 – unanimité
  4. Signature d’une convention avec la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 35 logements sociaux (21 logements locatifs sociaux et 14 logements en accession sociale), « 2 route des Semaises »,
    Pour : 29 – unanimité
  5. Dénomination d’une nouvelle voirie privée « Allée des Vignes »,
    Pour : 29 – unanimité
  6. Signature d’un bail civil portant sur l’immeuble situé 740. Chemin de la Croix Verte pour l’aménagement d’une salle multisport provisoire,
    Pour : 29 – unanimité
  7. Dépôt d’une déclaration préalable et d’une demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP),
    Pour : 29 – unanimité
  8. Modification des règlements intérieurs, de l’Evasion, l’Escale jeunes et l’Escapade,
    Pour : 29 – unanimité
  9. Médiathèque, tarif « structures privées »,
    Pour : 25 Contre : 3 - Alain MAFFET, Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER Abstention : 1 - Daniel LEIFFLEN
  10. Frais de déplacements accomplis par les élus de la commune dans l’exercice de leurs fonctions,
    Pour : 29 – unanimité
  11. Mandat spécial pour la participation de certains élus au salon des Maires et des Collectivités locales du 21 novembre au 23 novembre 2023,
    Pour : 29 – unanimité
  12. Mise à disposition de la salle de réunion de la Maison des Arts pour la saison 2023/2024 : participation forfaitaire du Bridge Club Chartreuse Saint-Ismier,
    Pour : 29 – unanimité
  13. Délibération fixant le prix de location d’un espace de restauration de 90 m2 au prix de 500€ pour le Marché de Noël,
    Pour : 29 – unanimité
  14. Délibération fixant le prix de location d’un espace ou d’un chapiteau pour le Marché de Noël à compter d’octobre 2023,
    Pour : 29 – unanimité
  15. Modification temporaire de la mise à disposition de la salle polyvalente de la Maison des Arts pour l’exposition d’Octobre 2023,
    Pour : 28 Contre : 1 – Patrick DESCHARRIERES
  16. Subvention exceptionnelle à l’association « Soleil Rouge » de 500€,
    Pour : 29 – unanimité
  17. Jurés du Legs Baffert 2023,
    Pour : 29 – unanimité
  18. Création au 1er Octobre 2023 d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet et d’un poste d’Adjoint Technique à temps non-complet à 70 % et suppression de deux postes liés à des départs en retraite,
    Pour : 29 – unanimité
  19. Création au 1er octobre 2023 de deux postes d’Agent de Maitrise à temps complet (promotion interne) et suppression de deux postes d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps complet,
    Pour : 29 – unanimité
  20. Création de postes au 1er octobre 2023 et suppression des postes existants liés pour ajustements aux besoins des services communaux,
    Pour : 29 – unanimité
  21. Placement de trésorerie pour les collectivités – Ouverture Compte à terme n°3 – Durée 3 mois.
    Pour : 29 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées 26 septembre 2023.