Nombre de votants : 29 (21 présents + 8 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 20 novembre.

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (DOB),
    Acté
  2. Nomenclature M57, adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
    Pour : 29 – unanimité
  3. Lauréates du Legs Baffert 2023,
    Pour : 29 – unanimité
  4. Avancements de grade 2023 à l’ancienneté – Création de 8 postes et suppression de 8 postes.
    Pour : 29 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées 20 novembre 2023.