23 septembre 2025

Récapitulatif

Nombre de votants : 29 (24 présents, 5 pouvoirs)

Procès-verbal du 23 septembre

1. Règlement intérieur des trois structures du service jeunesse (Evasion, Escapade et Escale Jeunes),

Pour : 29 - unanimité

2. Instauration de la mise à disposition de badges et d’un cautionnement aux syndics, associations de copropriétaires, conseils syndicaux, etc…

Pour : 29 - unanimité

3. Subvention exceptionnelle à l’association « ASPTT Grenoble Grésivaudan » de 185 €,

Pour : 29 - unanimité

4. Subvention exceptionnelle à l’association « The Rolling Adventurers » de 185 €,

Pour : 29 - unanimité

5. Convention de servitude ENEDIS – Chemin de la Laurelle (villas EPAE),

Pour : 29 - unanimité

6. Partenariat médiathèque/écoles – Charte scolaire,

Pour : 29 - unanimité

7. Rapport annuel 2024 de l’élu mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement,

Le Conseil municipal prend acte de la présentation du rapport de l’élu mandataire.

8. Signature d’une convention avec l’EPLEFPA et la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour la fête du miel et de la nature 2025,

Pour : 29 - unanimité

9. Actualisation du plan de financement de l’extension de la ferme communale au Fonds de concours « Transition agricole pour une production nourricière locale de qualité » auprès de la CCLG,

Pour : 29 - unanimité

10. Approbation du règlement intérieur du Personnel communal,

Pour : 29 - unanimité

11. Création et suppression de postes liés à la promotion interne 2025,

Pour : 29 - unanimité

12. Création et suppression de postes liés aux avancements de grade 2025,

Pour : 29 - unanimité

13. Création et suppression de postes pour ajustements aux besoins des services.

Pour : 29 - unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 23 septembre 2025.