21 Octobre 2026
RECAPITULATIF
Liste des délibérations adoptées du 21.10.2026
PV du Conseil municipal du 21 octobre 2026 (en attente)
Délibérations du 21 octobre 2026 + annexes
01_01_2026_090 Budget Principal – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
01_01_2026_090 Annexe
01_01_2026_091 Budget Principal – Exercice 2026 – DM1,
01_01_2026_091 Annexe 1
01_01_2026_092 Acquisition d’un terrain de 187 m2 environ (parcelle AK 183p) – Allée du Pré de l’Eau,
01_01_2026_092 Annexe
01_01_2026_093 Signature d’une convention avec la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 7 logements sociaux « Les Azurés »,
01_01_2026_093 Annexe
01_01_2026_094 Rapport annuel 2025 de l’élu mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement,
01_01_2026_094 Annexe
01_01_2026_095 Approbation de la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat,
01_01_2026_095 Annexe
01_01_2026_096 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2027.2030 du CDG 38,
01_01_2026_097 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds.