Conseil municipal du 22 avril 2026

Mercredi 22 avril 2026

Venez assister au conseil municipal du 22 avril 2026 à 20h30, en salle de réception de la Mairie (rez-de-chaussée).

Voici l'ordre du jour prévu :

1. Règlement budgétaire et financier,
2. Budget Principal - Compte Financier Unique 2025,
3. Signature d’une convention avec la CCLG pour l’octroi d’une aide financière concernant l’acquisition – amélioration d’un logement locatif social – « la Cure »,
4. Signature d’une convention avec la SDH pour le versement d’une aide financière accordée par la CCLG concernant l’acquisition – amélioration d’un logement locatif social – « la Cure »,
5. Garantie d’emprunt accordée à l’Organisme Régional Solidaire (ORSOL) – Convention de prêt
   n° 1094834 – ABACA,
6. Garantie d’emprunt accordée à la SDH – Contrat de prêt n° 185986 – ABACA,
7. Tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) – Année 2027,
8. Vente d’un local commercial – Commerce n°2 – Art’Monia,
9. Convention de groupement de commandes entre les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes pour la fourniture de repas en liaison froide pour les cantines scolaires et accueil de loisirs – Annule et remplace la délibération en date du 24 février 2026,
10. Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres pour le groupement de commandes situé entre les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes pour la passation d’un marché public relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destiné aux restaurants scolaires et accueils de loisirs,
11. Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS,
12. Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS,
13. Désherbage des collections de la médiathèque – Bibliobraderie MAB,
14. Désignation d’un délégué titulaire pour siéger à l’Assemblée Générale de l’Agence (AURG),
15. Désignation d’un représentant au sein de la SPL Isère Aménagement,
16. Désignation du délégué local des élus et du délégué local des agents au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales (CNAS),
17. Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST) qui sera issu des élections professionnelles du 10 décembre 2026,
18. Recours à des vacataires,
19. Création de poste au sein du service de la Police municipale,
20. Création d’un poste de responsable des services administratifs à temps complet, sur un grade d’attaché territorial

À partir du conseil municipal du mercredi 17 juin, une séance de questions publiques sera prévue. Suivez nos prochaines actualités pour y participer.

20h30