17 novembre 2025
Récapitulatif
Nombre de votants : 28 (23 présents, 5 pouvoirs, 1 absent non excusé)
Résultats des votes :
1. Débat d’orientation budgétaire 2026,
Acté (pas de vote)
2. Budget Principal exercice 2025 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
Pour : 28 – unanimité
3. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’octroi d’une aide complémentaire dans le cadre de la réalisation de logements sociaux – « L’Abaca »,
Pour : 28 – unanimité
4. Contrats d’assurance de la commune – Autorisation donnée au maire pour signer les marchés correspondants,
Pour : 28 – unanimité
5. Location de la salle polyvalente de la Maison des Arts – Modification du tarif « Institutions »,
Pour : 28 – unanimité
6. Lauréats du Legs Baffert 2025,
Pour : 28 – unanimité
7. Création de poste et suppression de poste au 1er décembre 2025,
Pour : 28 – unanimité
8. Adhésion au contrat cadre du CDG 38 pour la fourniture, la gestion et la livraison des titres-restaurant sur la période 2026.2029.
Pour : 28 - unanimité
Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous
- Conseil municipal du 17 novembre
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Délib_01_01_2025_075 - Adhésion au contrat cadre Titres-Restaurant 2026-2029 (123.68 Ko)
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Délib_01_01_2025_074 - Création et suppression Postes au 01.12.2025 (111.17 Ko)
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Délib_01_01_2025_073 - Lauréat du Legs Baffert 2025 (98.49 Ko)
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Délib_01_01_2025_072 - Modification tarif MDA -Institutions (116.75 Ko)
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Délib_01_01_2025_071 - Contrats d’assurance de la commune (214.45 Ko)
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Délib_01_01_2025_070 - Convention CCG ABACA - nov2025 (132.54 Ko)
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Délib_01_01_2025_069 - Admission en non valeur 2025 (101.64 Ko)
