20 janvier 2026

Récapitulatif

Nombre de votants : 26 (22 présents, 4 pouvoirs, 3 absentes non excusées)

(Procès-verbal du 20 janvier 2026 à venir)

Résultats des votes :

Signature de la convention territoriale globale (CTG), cadre partenarial entre la CAF et les collectivités pour la période 2026.2029,
Pour : 26 – unanimité
Convention de mise à disposition de la piscine de l’école des pupilles de l’air et de l’espace au profit de la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour l’année 2026,
Pour : 26 – unanimité
Signature d’une convention de mise à disposition de matériel numérique aux communes membres du Réseau Réussite Numérique,
Pour : 26 – unanimité
Convention de partenariat entre l’EIRAD et la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Pour : 22 – majorité (4 abstentions – Alain MAFFET (a donné pouvoir à Nadine HEILLIETTE), Daniel LEIFFLEN, Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER).

Conseil municipal du 20 janvier 2026: Délib_01_01_2026_004 Convention EIRAD (219.03 Ko); Délib_01_01_2026_003 Convention_CCLG-Matériel-Réussite_numérique (219.29 Ko); Délib_01_01_2026_002 Convention EPAE 2026 (241 Ko); Délib_01_01_2026_001 CTG renouvellement (580.87 Ko)