20 mars 2026
Récapitulatif
Nombre de votants : 28 (28 présents, 1 absente excusée)
Procès-verbal du 20 mars 2026 (à venir)
Résultats des votes :
1. Élection du Maire,
Pour Jean-François CLAPPAZ : 22
Pour Laurent DESGOUIS : 06
2. Détermination du nombre d’adjoints,
Pour : 28 – unanimité
3. Election des Adjoints,
Pour la liste de Caroline HALLE : 22
Contre la liste de Caroline HALLE : 06
Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu
4. Envoi des convocations du Conseil municipal par voie dématérialisée,
Pour : 28 – unanimité
5. Règlement intérieur du Conseil municipal,
Pour : 28 – unanimité
6. Régime indemnitaire du Conseil municipal,
Pour : 28 – unanimité
7. Délégations de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Pour : 28 – unanimité
8. Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS,
Pour : 28 – unanimité
9. Election des représentants de la commune aux organismes extérieurs (syndicats intercommunaux),
Pour : 28 – unanimité
10. Syndicat Intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (SIZOV),
Pour : 22
Contre : 06 (Laurent DESGOUIS, Alain MAFFET, Marie-Claire ALBERTO, Alexis ISAAC, Hélène VACELET, Emeline BUCHOUD)
11. Syndicat d’Aménagement du Bois Français (SABF),
Pour : 28 – unanimité
12. Inovallée,
Pour : 22
Contre : 06 (Laurent DESGOUIS, Alain MAFFET, Marie-Claire ALBERTO, Alexis ISAAC, Hélène VACELET, Emeline BUCHOUD)
13. Syndicat d’Electricité TE 38,
Pour : 28 – unanimité
14. Election des membres des commissions thématiques,
Pour : 28 – unanimité
15. Commission Environnement, transition, biodiversité, agriculture et énergies,
Pour : 28 – unanimité
16. Commission Urbanisme, aménagement du territoire,
Pour : 28 – unanimité
17. Commission Affaires Sociales, personnes âgées, handicap, logement, santé et Solidarités,
Pour : 28 – unanimité
18. Commission Affaires Scolaires,
Pour : 28 – unanimité
19. Commission Petite enfance et jeunesse,
Pour : 28 – unanimité
20. Commission Culture et citoyenneté,
Pour : 28 – unanimité
21. Commission Vie associative,
Pour : 28 – unanimité
22. Commission Communication,
Pour : 28 – unanimité
23. Commission Finances,
Pour : 28 – unanimité
24. Commission d’appel d’offres.
Pour : 28 – unanimité
Liste des délibérations adoptées du 20 mars 2026 (à venir)
Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇
- Conseil municipal du 20 mars 2026
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Délib_01_01_2026_040 - Commission d'Appel d'Offres (330.7 Ko)
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Délib_01_01_2026_037 - Commission Vie associative (234.98 Ko)
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Délib_01_01_2026_036 - Commission Culture et citoyenneté (229.42 Ko)
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Délib_01_01_2026_035 - Commission Petite enfance et jeunesse (228.59 Ko)
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Délib_01_01_2026_034 - Commission Affaires scolaires (235.56 Ko)
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Délib_01_01_2026_033 - Com Aff S, PA, handi, log, sant, et sol (230.73 Ko)
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Délib_01_01_2026_032 - Commission Urba, Aménagements du terri (241.1 Ko)
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Délib_01_01_2026_031 - Com Enviro, transi, biodiv, agri, énerg (266.06 Ko)
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Délib_01_01_2026_030 - Election des membres des com thématiques (241.21 Ko)
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Délib_01_01_2026_025 - Election des délégués aux organismes ext (208 Ko)
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Délib_01_01_2026_024 - Fixation du nombre d'admin CCAS (206.75 Ko)
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Délib_01_01_2026_023 - Délégations de l'article L2122-22 CGCT (614.86 Ko)
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Délib_01_01_2026_022 - Régime indemnitaire du CM (623.12 Ko)
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Délib_01_01_2026_021 - Adoption du réglement intérieur (202.97 Ko)
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Délib_01_01_2026_020 - Envoi des convocations CM par voie démat (219.75 Ko)
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Délib_01_01_2026_018 - Détermination du nombre d'adjoints (190.2 Ko)
