17 juin 2026

Récapitulatif

Nombre de votants : 28 (23 présents, 5 pouvoirs, 1 absente non excusée)

Procès-verbal du 17 juin 2026 (à venir)

Résultats des votes :

1. Affectation du résultat 2025 de la section de fonctionnement,

Pour : 28 – unanimité

2. Budget Principal – Budget supplémentaire 2026,

Pour : 22 – majorité (6 voix contre – Laurent DESGOUIS, Alain MAFFET, Marie-Claire ALBERTO, Alexis ISAAC, Emeline BUCHOUD, Hélène VACELET)

3. Garantie d’emprunt accordée à l’Organisme Régional Solidaire (ORSOL) – Convention de prêt n°186632 – ABACA,

Pour : 28 – unanimité

4. Tirage au sort des jurés d’assises 2027,

Pour : 28 – unanimité

5. Actualisation du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance pour la rentrée 2026.2027,

Pour : 28 – unanimité

6. Jurés du Legs Baffert 2026,

Pour : 28 – unanimité

7. Modification de la sectorisation scolaire des écoles publiques de la Commune de Montbonnot-Saint-Martin pour l’année scolaire 2026.2027,

Pour : 28 – unanimité

8. Modification du règlement intérieur des activités périscolaires,

Pour : 28 – unanimité

9. Modification du règlement intérieur de l’Escale Jeunes,

Pour : 28 – unanimité

10. Modification des règlements intérieurs des accueils collectifs de mineurs Evasion et Escapade,

Pour : 28 – unanimité

11. Mise en place d’une carte magnétique RFID, à destination des adhérents adultes de l’AGV BM à la piscine de l’EPAE,

Pour : 28 – unanimité

12. Modification – Location de la salle polyvalente, de la Maison des Arts, de la salle St-Exupéry, des Ateliers associatifs, de la Maison du pré de l’Eau et de la Maison Pour Tous- Conditions générales de réservation à compter du 1^er juillet 2026,

Pour : 28 – unanimité

13. Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs (CCID),

Pour : 28 – unanimité

14. Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la Société d’Economie Mixte « Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Grenobloise » (PFI),

Pour : 28 – unanimité

15. Désignation d’un représentant de la commune de Montbonnot-Saint-Martin à la Commission Locale de Transferts de Charges (CLECT) de la Communauté de Communes « le Grésivaudan » (CCLG),

Pour : 28 – unanimité

16. Désignation des représentants de la commune de Montbonnot-Saint-Martin au Conseil d’orientation pour la Villa du Rozat de la Fondation Partage et Vie,

Pour : 28 – unanimité

17. Révision du tarif d’un stand pour la fête du miel et de la nature,

Pour : 28 – unanimité

18. Procès-verbal de désherbage de documents de la médiathèque – Lot 2,

Pour : 28 – unanimité

19. Approbation du budget, formation des élus,

Pour : 28 – unanimité

20. Création d’un poste d’ETAPS à temps complet au 1^er juillet 2026 et suppression d’un poste d’ETAPS à 80 %.
Pour : 28 – unanimité

Liste des délibérations adoptées du 17 juin 2026