23 septembre 2026

Récapitulatif

Nombre de votants : 28 (21 présents, 7 pouvoirs, 1 absente non excusée)

Procès-verbal du 23 septembre 2026 (à venir après le conseil municipal d'octobre)

Résultats des votes :

1. Dépôt d’une déclaration préalable, 740 chemin de la Croix- Verte, Montbonnot-Saint-Martin,

Pour : 28 – unanimité

2. Convention de partenariat Médiathèque et micro-crèches les Cabanes,

Pour : 28 – unanimité

3. Dispositif « cantine à 1 euro – Tarification sociale des cantines scolaires »,

Pour : 28 – unanimité

4. Adhésion TE 38, groupement de commandes gaz naturel 2028.2030,

Pour : 28 – unanimité

5. Attribution d’une subvention à ADAMEB pour la destruction des nids de frelons asiatiques sur la commune,

Pour : 28 – unanimité

6. Engagement de la commune en faveur de l’autoconsommation énergétique,

Pour : 22 – majorité (6 abstentions – Laurent DESGOUIS, Alain MAFFET, Marie-Claire ALBERTO (pouvoirs : Alexis ISAAC, Emeline BUCHOUD, Hélène VACELET))

7. Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies de l’été,

Pour : 28 – unanimité

8. Désignations de deux représentants titulaires du Conseil municipal à la Maison Cantonale des Personnes Agées de Meylan,

Pour : 28 – unanimité

9. Création de postes et suppression de postes permanents pour ajustements aux besoins des services communaux.

Pour : 22 – majorité (6 votes contre – Laurent DESGOUIS, Alain MAFFET, Marie-Claire ALBERTO (pouvoirs : Alexis ISAAC, Emeline BUCHOUD, Hélène VACELET))

Liste des délibérations adoptées du 23 septembre 2026