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17 octobre 2023

Nombre de votants : 28 (22 présents + 6 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 17 octobre.

  1. Décision modificative « Der » - Budget principal 2023,
    Pour : 28 – unanimité
  2. Immobilisations – Durée d’amortissement – Seuil d’amortissement – Prorata temporis à compter du 01/01/2024,
    Pour : 28 – unanimité
  3. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01/01/2024,
    Pour : 28 – unanimité
  4. Rapport annuel 2022 de l’élu mandataire au sein de la SPL Isère Aménagement,
    Acté
  5. Reprise des compétences transférées au syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d’une maison cantonale pour les Personnes Agées (SIMPA), dissolution du Syndicat et détermination des conditions de liquidation et de répartition de l’actif et du passif du syndicat.
    Pour : 28 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées 17 octobre 2023.

 

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil Municipal du 17 octobre

Délibération n°5 du 17-10-2023 (416.44 Ko)

Délibération n°4 du 17-10-2023 (1.64 Mo)

Délibération n°3 du 17-10-2023 (223.55 Ko)

Délibération n°2 du 17-10-2023 (169.06 Ko)

Délibération n°1 du 17-10-2023 (1.1 Mo)