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25 avril 2023

Nombre de votants : 29 (26 présents + 3 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 25 avril.

  1. Démission d’un membre du Conseil municipal, actualisation du tableau du Conseil municipal,
    Le conseil municipal prend acte du nouveau tableau du Conseil municipal.
  2. Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification N°3 du PLU,
    Pour : 25 – Majorité, Contre 04 : Alain MAFFET, Daniel LEIFFLEN, Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER.
  3. Modification des grilles tarifaires pour l’Escapade, l’Evasion et l’Escale Jeunes,
    Pour : 29 – unanimité
  4. Modification de la grille tarifaire pour les services périscolaires,
    Pour : 29 – unanimité
  5. Tarification sociale – dispositif « cantine à 1 € »,
    Pour : 29 – unanimité
  6. Approbation de la convention conclue avec la Communauté de Communes le Grésivaudan relative à la mutualisation des dispositifs de videoprotection sur son territoire,
    Pour : 25 – Majorité, Contre 03 : Alain MAFFET, Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER Abstention 01 : Daniel LEIFFLEN
  7. Désherbage des collections de la Médiathèque,
    Pour : 29 – unanimité
  8. Location de la salle polyvalente, de la Maison des Arts, de la salle Saint-Exupéry, des Ateliers associatifs, de la Maison du Pré de l’Eau et du gymnase aux tennis couverts – Redevance, dépôt de garantie et horaires – Modification des tarifs à compter du 1er mars 2023,
    Pour : 28 – Majorité, Abstention : 01 : Alexis ISAAC (qui a donné pouvoir à Anne-Marie SPALANZANI)
  9. Subvention « Atelier Bidulab » - Maison Pour tous de Biviers pour participer à la coupe de France de Robotique,
    Pour : 29 – unanimité
  10.  Versement exceptionnel d’une subvention au SIMPA.
    Pour : 29 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées 25 avril 2023.

 

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil Municipal du 25 avril

Délibération 10 du 25-04-23 (92.7 Ko)

Délibération 09 du 25-04-23 (92.45 Ko)

Délibération 08 du 25-04-23 (332.69 Ko)

Délibération 07 du 25-04-23 (1.1 Mo)

Délibération 06 du 25-04-23 (439.05 Ko)

Délibération 05 du 25-04-23 (147.75 Ko)

Délibération 04 du 25-04-23 (5.33 Mo)

Délibération 03 du 25-04-23 (7.78 Mo)

Délibération 02 du 25-04-23 (332.6 Ko)

Délibération 01 du 25-04-23 (278.56 Ko)