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20 novembre 2023
Nombre de votants : 29 (21 présents + 8 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 20 novembre.
- Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (DOB),
Acté - Nomenclature M57, adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
Pour : 29 – unanimité - Lauréates du Legs Baffert 2023,
Pour : 29 – unanimité - Avancements de grade 2023 à l’ancienneté – Création de 8 postes et suppression de 8 postes.
Pour : 29 – unanimité
Document complet : Liste des délibérations adoptées 20 novembre 2023.
Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇
- Conseil Municipal du 20 novembre
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Délibération n°4 du 20-11-2023 (183.9 Ko)
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Délibération n°3 du 20-11-2023 (105.05 Ko)
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Délibération n°2 du 20-11-2023 (2.43 Mo)
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Délibération n°1 du 20-11-2023 (1.69 Mo)
