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26 mars 2024

Nombre de votants :  de 29 (25 présents + 4 pouvoirs).
(Procès-verbal de la séance du 26 mars à venir)

  1. Démission de deux membres du Conseil municipal
    Le Conseil municipal prend acte de la démission de deux membres du Conseil municipal.
  2. Détermination du nombre des adjoints au Maire,
    Pour : 29 – unanimité
  3. Élection de la 4ème adjointe,
    Madame Caroline HALLE a obtenu : 25 voix
    Madame Nadine HEILLIETTE a obtenu : 4 voix
  4. Modification du tableau des commissions,
    Pour : 29 – unanimité
  5. Mise en place de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres – Élection des membres,
    Pour : 29 – unanimité
  6. Désignation des représentants de la commune auprès d’autres structures,
    Pour : 29 – unanimité
  7. Fixation du nombre d’administrateurs au Conseil d’administration du CCAS,
    Pour : 29 – unanimité
  8. Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS,
    Pour : 29 – unanimité
  9. Budget principal – Approbation du Compte de Gestion 2023 du service de gestion comptable du Touvet,
    Pour : 29 – unanimité
  10.   Budget principal – vote du Compte Administratif 2023, Le Maire ne prend part ni aux débats, ni au vote.
    Pour : 28 – unanimité
  11.  Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec la Société Caroux Restauration,
    Pour : 29 – unanimité
  12.   Modification de la sectorisation scolaire des écoles publiques de la commune de Montbonnot-Saint-Martin,
    Pour : 29 – unanimité
  13.   Convention de financement du Réseau d’Aides Spécialisées aux élèves en Difficultés (RASED),
    Pour : 29 – unanimité
  14.   Définition du calcul du quotient familial communal,
    Pour : 29 – unanimité
  15.   Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la création d’une piste de padle,
    Pour : 29 – unanimité
  16.   Convention de mise à disposition de composteurs et de fonctionnement des sites de compostage sur des terrains communaux,
    Pour : 29 – unanimité
  17.  Convention de partenariat entre l’EIRAD et la commune de Montbonnot-Saint-Martin,
    Pour : 29 – unanimité
  18.   Protocole d’accord avec le SMMAG concernant l’entretien du pôle multimodal du Pré de l’Eau,
    Pour : 29 – unanimité
  19.  Protection sociale complémentaire Prévoyance du personnel communal (garantie maintien de salaire) – Mandat donné au CDG 38 pour le lancement d’une consultation pour une éventuelle convention de participation.
    Pour : 29 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 26 mars 2024.

 

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil Municipal du 26 mars

Délib 028 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel communal (211.96 Ko)

Délib 027 - Protocole d'accord SMMAG entretien pôle multimodal Pré de l'Eau (128.9 Ko)

Délib 026 - Convention partenariat EIRAD et commune Montbonnot-Saint-Martin (118.71 Ko)

Délib 025 - Convention mise à disposition composteurs et fonctionnements des sites (121.73 Ko)

Délib 024 - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes création piste padle (118.19 Ko)

Délib 023 - Définition du calcul du quotient familial communal (133.7 Ko)

Délib 022 - Convention de financement du RASED (124.34 Ko)

Délib 021 - Modification sectorisation scolaire écoles publiques (110.58 Ko)

Délib 020 - Autorisation donnée au Maire convention occupation du domaine public avec Caroux Restauration (128.28 Ko)

Délib 019 - Budget principal - vote du Compte Administratif 2023 (141.02 Ko)

Délib 018 - Budget Principal Approbation compte de gestion 2023 sur service gestion comptable du Touvet (122.83 Ko)

Délib 017 - Désignation représentants du CM au CA du CCAS (130.25 Ko)

Délib 016 - Fixation du nombre d'administrateurs du CA au CCAS (120.67 Ko)

Délib 015 - Désignation de représentants de la commune auprès d'autres structures (105.28 Ko)

Délib 014 - Mise en place d'une nouvelle commission d'appel d'offre et élection (141.12 Ko)

Délib 013 - Modification du tableau des Commissions (130.34 Ko)

Délib 012 - Election de la 4ème adjointe au Maire (133.77 Ko)

Délib 011 - Détermination du nombre des adjoints au Maire (119.05 Ko)

Délib 010 - Démission de deux membres du CM (128.24 Ko)

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