Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Délibération relative à l'approbation du PLU

(21 mars 2017)

Rapport de l'enquête publique

Annexes du rapport

Conclusions du commissaire enquêteur

Délibération relative à la modification n°1 du PLU

(12 février 2019)

Rapport justificatif

Rapport d'enquête modification n°1 du PLU

Conclusions du commissaire enquêteur modification n°1 du PLU

Annexes

1. Rapport de présentation 

• 1.1 Diagnostic territorial et perspectives économiques et démographiques
• 1.2 Etat initial de l'environnement
• 1.3 Justification des choix

 2. Projet d'aménagement et de développement durables - PADD

• 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

• 3.  Orientations d'Aménagement et de programmation (modification du 12 février 2019)

4. Règlement

Plan de zonage du PLU (modification du 12 février 2019)

Plan des prescriptions (modification du 12 février 2019)

Zoom (modification du 12 février 2019)

1. Zone UA - UAh (modification du 12 février 2019)

2. Zone UB - UBs - UBepa (modification du 12 février 2019)

3. Zone UC - UCa - UCb - UCi (modification du 12 février 2019)

4. Zone UI - UInovallée (modification du 12 février 2019)

5. Zone AU (modification du 12 février 2019)

6. Zone AUa (modification du 12 février 2019)

7. Zone AUb (modification du 12 février 2019)

8. Zone AUc (modification du 12 février 2019)

9. Zone AUe (modification du 12 février 2019)

10. Zone A - Adi (modification du 12 février 2019)

11. Zone N - Nl - Nm (modification du 12 février 2019)

12. Lexique (modification du 12 février 2019)

5. Annexes

5.1 Servitudes d'utilité publique

5.1 carte

5.1 Liste

5.2 Autres annexes

5.2.1 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome du Versoud 

5.2.2 Périmètre DPU (mis à jour le 7 avril 2017) 

5.2.2 Arrêté ZAD Secretan

5.2.2 Délibération du périmètre ZAD secretan

5.2.3 Plan PAE (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Centre St Martin (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Noyeraie (mis à jour le 7 avril 2017)

5.2.5 Carte classement des voies sonores

5.2.5 Arrêté révision classement sonore

5.2.5 Liste des voies sonores

5.2.6 Annexes sanitaires

5.2.6.1 Zones d'exposition au plomb

5.2.6.2 Zonage Eau potable

5.2.6.3 Zonage eaux pluviales (Mise à jour du 7 Avril 2017)

Schéma directeur Eaux pluviales

Règlement assainissement Eaux pluviales

Diagnostic assainissement - Plans de 1 à 4

Cartes d'aptitude des sols et des réseaux - Plans de 5 à 8

Zonage assainissement - Plans de 9 à 12

Annexes

5.2.6.4 Zonage assainissement eaux usées

Zonage assainissement eaux usées

Règlement assainissement eaux usées

Localisation de l'UDEP

Notice Explicative

5.2.6.5 Déchets

Plan déchetteries CCPG

Notice CCPG

5.2.6.6 PER - PPRI

PER Règlement

PER Fond de carte

PER Carte des Aléas

PPRI Arrêté préfectoral

PPRI Plan de zonage

PPRI Règlement

PPRI Mesures techniques

PPRI Fiches conseils

5.3 Annexe informative

T.R.I Isère amont