Plan Local d'Urbanisme en vigueur
1. Rapport de présentation
- 1.1 Diagnostic territorial et perspectives économiques et démographiques
- 1.2 Etat initial de l'environnement
- 1.3 Justification des choix
2. Projet d'aménagement et de développement durables - PADD
3. Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
4. Règlement
5. Zone AU
6. Zone AUa
7. Zone AUb
8. Zone AUe
9. Zone A - Adi
10. Zone N - Nl - Nm
11. Lexique
5. Annexes
5.1 Servitudes d'utilité publique
5.1 carte
5.1 Liste
5.2 Autres annexes
5.2.1 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome du Versoud
5.2.2 Périmètre DPU (mis à jour le 7 avril 2017)
5.2.2 Arrêté ZAD Secretan
5.2.2 Délibération du périmètre ZAD secretan
5.2.3 Plan PAE (mis à jour le 7 avril 2017)
5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Centre St Martin (mis à jour le 7 avril 2017)
5.2.4 Périmètre Taxe d'aménagement - Noyeraie (mis à jour le 7 avril 2017)
5.2.5 Carte classement des voies sonores
5.2.5 Arrêté révision classement sonore
5.2.5 Liste des voies sonores
5.2.6 Annexes sanitaires
5.2.6.1 Zones d'exposition au plomb
5.2.6.2 Zonage Eau potable
5.2.6.3 Zonage eaux pluviales (Mise à jour du 7 Avril 2017)
Schéma directeur Eaux pluviales
Règlement assainissement Eaux pluviales
Diagnostic assainissement - Plans de 1 à 4
Cartes d'aptitude des sols et des réseaux - Plans de 5 à 8
Zonage assainissement - Plans de 9 à 12
5.2.6.4 Zonage assainissement eaux usées
Zonage assainissement eaux usées
Règlement assainissement eaux usées
5.2.6.5 Déchets
5.2.6.6 PER - PPRI
5.3 Annexe informative
